Mentions légales

Association CALS

Siège social : 20 rue du Tonnelet 34920 LE CRES

Responsable de la publication :
Françoise SENEGAS

Hébergement du site :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovhcloud.com

Conception et réalisation :
Agence Com Une Exception
124 chemin des Fournieux – 34130 Mauguio
04 67 41 94 78
com-une-exception.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association CALS.

Protection des données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : adresse mail asso.cals@gmail .com

Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et à des fins statistiques. Vous pouvez choisir de désactiver les cookies en configurant votre navigateur internet, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

Limitation de responsabilité

L’association CALS ne saurait être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site cals-lescres.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Liens hypertextes

Le site cals-lescres.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site lecresassociation.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’association CALS.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site cals-lescres.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la ville du Crès.